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Marques déposées par Minoterie Moderne de l'Estérel
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ECUSSON JAUNE MINOTERIE MODERNE DE L ESTEREL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ECUSSON JAUNE MINOTERIE MODERNE DE L ESTEREL
Minoterie Moderne de l'Estérel

Numéro de dépôt :
933041
Date de dépôt :
17/09/1975
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque ECUSSON JAUNE MINOTERIE MODERNE DE L ESTEREL

Déposée le 17 septembre 1975 par Minoterie Moderne de l'Estérel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « ECUSSON JAUNE MINOTERIE MODERNE DE L ESTEREL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Minoterie Moderne de l'Estérel domicilié(e) (soc. an.), Aux Petits Plans, Cagnes-sur-Mer (Alpes-Maritimes). - France.

La marque ECUSSON JAUNE MINOTERIE MODERNE DE L ESTEREL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 933041.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque ECUSSON JAUNE MINOTERIE MODERNE DE L ESTEREL est expirée depuis le 17 septembre 1985.

Minoterie Moderne de l'Estérel a également déposé les autres marques suivantes : RIVIERA MINOTERIE MODERNE DE L ESTEREL , GRUAU ESTEREL MINOTERIE MODERNE DE L ESTEREL , CAM


Minoterie Moderne de l'Estérel - (soc. an.), Aux Petits Plans, Cagnes-sur-Mer (Alpes-Maritimes). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-479

Farines.